PROPRIÉTAIRE DU SITE
MAIRIE DE SAINVILLE
9 Rue de la Porte d'Etampes - 28700 Sainville

TEL : 01 64 59 40 63
Mail : mairiesainville@wanadoo.fr

DIRECTEUR DE PUBLICATION
Mme Martine BALDY

SITE RÉALISÉ PAR
espricréa sarl - 19, résidence de la Vallée - 77290 Mitry-Mory - France - 06 68 64 71 10 - www.espricrea.com facebook espricrea

HÉBERGEUR
Site hébergé par : OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

DROITS D'AUTEUR ET RÈGLEMENT D'UTILISATION
Le site internet www.mairie-sainville.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la MAIRIE DE SAINVILLE.
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la MAIRIE DE SAINVILLE.
Toutes les photos du site www.mairie-sainville.com sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l'autorisation de la MAIRIE DE SAINVILLE. En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la MAIRIE DE SAINVILLE ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.

En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques). Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la MAIRIE DE SAINVILLE ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.

DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Il existe plusieurs types de cookies dont certain sont indispensables à la bonne navigation sur le site internet.

des cookies "indispensables"

• notamment utilisés pour le contrôle des processus de commandes, paniers, ...
• à la navigation, afin de garder une bonne cohérence graphique ou un suivit de navigation ergonomique

des cookies "fonctionnels"

• qui permettent de gérer vos données de connexion au site, afin de vous éviter la saisie systématique de vos identifiants par exemple.

des cookies "statistiques"

• qui permettent de suivre l'évolution du site internet ainsi que sont trafic en termes de visiteurs.

Vous pouvez également désactiver les cookies directement de votre navigateur :

Chrome :
Menu "personnaliser et contrôler Google Chrome"
Cliquez sur l'icône "effacer les données de navigation"
Menu "cookie", sélectionnez les options qui vous conviennent

Firefox :
Menu "outils " > "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"

Internet Explorer :
Menu "Outils" > "Options Internet"
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
Sélectionnez le niveau souhaité

Opéra :
Menu "Fichier" > "Préférences"
Vie Privée